LEGISPORT (France)
www.legisport.compourquoi un site sur le droit du sport ?
LEGISPORT
8 rue d'Arcole
13006 Marseille
Depuis 1991, LEGISPORT a mis en place un système d’assistance juridique à l’intention des professionnels du sport (clubs, sportifs, dirigeants, comités, ligues, fédérations, sponsors, services des sports des collectivités territoriales, organisateurs,...), devant la montée en puissance du droit et la multiplication des procès dans le sport .
C’est pourquoi LEGISPORT propose une analyse complète des lois, règlements et jurisprudences sur le sport :
- l’organisation du sport : mouvement fédéral, clubs, sportifs et collectivités territoriales, influence de la construction européenne,…
- l’activité sportive : liberté de circulation des sportifs, contrats, sponsoring, droit du travail, agents, droits à l'image, ...
- le contentieux sportif : recours, responsabilité, dopage, convention collective du sport….
LEGISPORT est animé par une équipe de juristes dirigée par le cabinet d’avocats Maîtres Serge et Michel Pautot, docteurs en droit et avocats au barreau de Marseille. Spécialistes de droit du sport, ils sont à l’origine de l’arrêt Malaja qui bouleverse le sport professionnel européen.
LEGISPORT qui est donc un instrument de travail indispensable pour l'ensemble du mouvement sportif, lutte aussi contre les incivilités, le racisme et la violence dans le sport.
L'équipe de Legisport
Le cabinet PAUTOT est composé de :
- Maître Serge PAUTOT, Docteur d’Etat en Droit (thèse : L’arbitrage international), Avocat au barreau de Marseille, Chevalier de la Légion d’honneur ;
- Maître Michel PAUTOT, Docteur d’Etat en droit (thèse : Le Sport et l’Europe), Avocat au barreau de Marseille.
1) Présentation du cabinet
Serge et Michel PAUTOT sont les avocats de sportifs de renom et de structures sportives.
Le Cabinet spécialisé en droit du sport, conseille, rédige, assiste, représente et plaide pour de grands noms du sport (athlètes, agents, entraîneurs, clubs, fédérations, ligues, sponsors, organisateurs d’événements, médias,.…).
Le Cabinet :
- Conseille des sportifs et des structures sportives (fédérations, comités, clubs) sur tous les aspects réglementaires et contractuels liés au secteur sportif (dossiers liés à la réglementation du sport, la responsabilité, au sponsoring, au droit à l’image, au statut des athlètes et des clubs, aux transferts, dans les disciplines : football, boxe, basket-ball…
- Rédige l’ensemble des contrats permettant l’organisation et le financement d’épreuves sportives : règlements sportifs, parrainage…
- Assiste leurs clients dans le cadre de leurs démarches et développement.
- Représente ses clients dans le cadre des contentieux liés directement ou indirectement au droit du sport : droit commun (responsabilité, droit à l’image, droit du travail), ainsi que dans le contentieux spécifique (commissions de disciplines sportives, juridictions spécialisées, conciliation devant le CNOSF, arbitrage…).
Le Cabinet dispose d’une réelle pratique du Contentieux.
Son expérience acquise dans ce secteur permet aux clients de bénéficier d’un savoir–faire reconnu dans le domaine du sport, ainsi que de prestations de Conseil et d’assistance.
2) Les travaux et ouvrages de Maîtres Serge et Michel PAUTOT
Ils interviennent dans de nombreuses formations dédiées au droit et au management du sport, dans divers Instituts, ainsi qu’à des colloques.
Enfin, ils animent le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT et le site internet www.legisport.com.
Maîtres Serge et Michel PAUTOT sont fortement mobilisés sur tous les sujets de réflexion suscités par le sport.
a) Ouvrages
Ils sont les auteurs des ouvrages suivants :
- La Convention Collective Nationale du Sport
(Editions Presses Universitaires du Sport)
- Le Sport et la Loi
(Ed. Juris Associations) ;
- Les Responsables du drame de Furiani
(Ed. du Suran) ;
- Sportifs, Transferts et liberté de circulation
(Editions Litec) ;
- Le Sport spectacle, les coulisses du sport business
(Editions L’Harmattan).
b) Etudes sur le Sport et les Nationalités dans les clubs professionnels
Chaque année, ils réalisent une étude sur le SPORT ET LES NATIONALITES dans les clubs professionnels.
Il s’agit d’un travail de présentation sur le nombre de joueurs étrangers dans les clubs professionnels nationaux et internationaux et d’en mesurer l’influence.
Les résultats de cette étude sont repris annuellement dans les médias nationaux. Ces travaux sont repris également à l’étranger ainsi qu’au sein de l’Union européenne:
Les études suivantes ont été réalisées :
- Sport et Nationalités / Malaja – Cotonou : quel impact dans le sport ? (année 2003) ;
- Sport et Nationalités : la mondialisation du sport français (année 2004) ;
- Sport et Nationalités : le déclin de l’identité nationale face à la mondialisation du sport (année 2005) ;
- Sport et Nationalités : le sport peut-il se passer des étrangers ? (année 2006).
LEGISPORT, 8 Rue d'Arcole, 13006 MARSEILLE
Tél 04 91 81 70 68 / Fax 04 91 57 11 60
e-mail : legisport@wanadoo.fr
LES BULLETINS DE LEGISPORT
Le bulletin d’informations juridiques sportives LEGISPORT qui paraît tous les deux mois, permet à ses lecteurs d’être informé de manière précise et régulière sur la législation sportive et la jurisprudence s’y rapportant.
Il est rédigé par les spécialistes Maîtres Serge et Michel PAUTOT, docteurs en droit et avocats au barreau de Marseille.