Université de Bourgogne (France)
http://www.u-bourgogne.frFaculté de Droit et de Science politique
Bureau 204 - Laboratoire de droit du sport
4, boulevard Gabriel
21000 DIJON
Le Laboratoire de Droit du Sport de l'Université de Bourgogne (LDS) a été créé en 1998 en vue de développer la recherche juridique dans le domaine des activités physiques et sportives.
Rattaché au Centre de Recherches en Droit Public et Économique de la Faculté de droit de Dijon, le LDS groupe des chercheurs spécialisés dans les différentes disciplines juridiques : droit administratif, droit du travail, droit fiscal, droit européen, droit des associations, droit des sociétés, droit pénal, etc.
Les travaux du LDS
Le LDS assure différentes expertises juridiques auprès du Ministère des Sports, des Directions Régionales et Départementales de la Jeunesse et des Sports, des collectivités locales, des clubs sportifs ainsi que des fédérations sportives et des ligues professionnelles.
En 1999 et 2000, le LDS a ainsi réalisé pour le compte du Ministère des Sports différentes études relatives à l'organisation européenne du sport. Celles-ci ont porté sur le financement du sport professionnel en Europe (1999), la mise en œuvre de l'annexe de la Déclaration d'Amsterdam relative au sport (1999) et sur le statut de l'intermédiaire sportif en Europe (2000).
Le Master II des professions juridiques du sport
Le LDS intervient également dans le cadre de formations universitaires et professionnelles dans lesquelles sont dispensés des enseignements en droit du sport.
Depuis 2005-2006, l’Université de Bourgogne (Mâcon) propose, sous l'égide du LDS, un Master 2 professionnel intitulé « Professions Juridiques du Sport ». Pour en savoir plus, consulter notre rubrique "Formation".
Les Rencontres du Droit du Sport
En outre, le LDS organise chaque année, avec le concours du Conseil régional de Bourgogne, un colloque dans le cadre des « Rencontres du Droit du Sport » portant sur un thème d’actualité en matière juridique et sportive, qui groupe les acteurs et responsables du mouvement sportif, les autorités publiques en charge du secteur sportif et les juristes (universitaires, avocats, magistrats…) spécialisés dans le droit du sport.
La première Rencontre du Droit du Sport s’est déroulée les 8 et 9 novembre 2002 et portait sur le thème des contrats des sportifs professionnels. Les actes ont été publiés aux Presses Universitaires de France, en septembre 2003, sous le titre les contrats des sportifs : l’exemple du football professionnel.
La deuxième Rencontre s’est tenue le 23 janvier 2004 et portait sur le thème de la fiscalité du sport. Les actes ont été publiés à la Revue de Droit Fiscal (au numéro 52 pour 2004 et au numéro 1 pour 2005).
La troisième Rencontre du Droit du Sport s'est déroulée le 21 janvier 2005 et portait sur le thème de la profession d’agent sportif. Les actes sont en cours de publication.
La quatrième Rencontre du Droit du Sport s'est tenue le 20 janvier 2006 sous le titre "L'arrêt Bosman, 10 ans après : quel sport pour l'Europe ?". Pour en savoir plus, cliquez ici
La cinquième rencontre du Droit du Sport se déroulera les 22 et 23 mars sur le thème "le Stade et le Droit" ; pour en savoir plus, cliquez ici
Master II Professions Juridiques du Sport
Master II professionnel
« Professions Juridiques du Sport »
Depuis 2005-2006, l’Université de Bourgogne propose un « Master 2 professionnel » intitulé « Master des professions juridiques du sport », placé sous la direction de Gérald Simon, professeur à l’Université de Bourgogne, directeur du LDS.
L'objet de ce Master est de répondre aux besoins de plus en plus ressentis par les différents acteurs du sport (membres de la communauté sportive, autorités publiques nationales et locales, investisseurs économiques, etc.) dans le domaine du droit du sport. Il ne fait pas de doute que l’étendue et la complexité de ce domaine ouvrent à de nouveaux métiers dans ce secteur lesquels peuvent être regroupés sous le registre de « juriste du sport ».
Dans cette perspective, le « Master des professions juridiques du sport » entend offrir une formation de haut niveau de manière à ce que les diplômés soient opérationnels dès la fin de leur formation.
Vous pouvez télécharger la Plaquette du "Master 2 Professionnel - Professions juridiques du sport" qui contient toutes les informations sur les objectifs de la formation, les débouchés, le programme de la formation (enseignements, séminaires, stages), les conditions d'admission, le calendrier prévisionnel...
Pour vous inscire au Master 2 des Professions Juridiques du Sport pour la rentrée 2007-2008 : téléchargez le Dossier de candidature 2007/2008 et adressez-le avant le vendredi 15 juin 2007 par voie postale ou remettez-le sur place à l'adresse suivante :
Armelle GUTMANN
Faculté de Droit et de Science politique
Bureau 204 - Laboratoire de droit du sport
4, boulevard Gabriel
21000 DIJON
Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter Armelle Gutmann: 03.80.39.53.89.